Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE P'TIT FRAIS DES BASQUES
Numéro de dépôt :
3754985
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE P'TIT FRAIS DES BASQUES
Déposée le 20 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT FRAIS DES BASQUES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRATI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 19 janvier 2011 - Retrait total n°540775 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19